Les enquêtes réalisées avec la loi sur la transparence

Les journalistes produisent de plus en plus de contenus sur la base de documents et données de l’administration. Nous répertorions ici ces travaux réalisés grâce au principe de transparence, qu’ils soient de la presse écrite, d’un média en ligne, de la radio ou TV.

Raphael Biermayr, Zuger Zeitung / Schweiz am Wochenende, 25.04.2026

Abfallverband rettet Firma vor Konkurs

Dans le canton de Zoug, l'association de gestion des déchets Zeba soutient l'entreprise d'élimination R. Hürlimann AG à hauteur de 1,28 million de francs afin d'éviter une faillite. En vertu de la loi sur la transparence, le "Zuger Zeitung" a pu consulter le procès-verbal de l'assemblée des délégués ainsi que des documents d'accompagnement. Il en ressort que l'association s'attend à des "coûts supplémentaires significatifs" et à un manque de recettes et que, sans contre-mesures, une faillite menaçait d'ici fin 2025. Les documents montrent également que les problèmes sont notamment dus au retard dans l'introduction des conteneurs souterrains et à la baisse des quantités de déchets verts. Il y est en outre précisé qu'une analyse externe voit des lacunes dans le calcul initial de l'entreprise. Ces conclusions permettent de comprendre pourquoi l'association a augmenté l'indemnisation après coup et adapté les modèles de rémunération.

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Johannes Reichen, Berner Zeitung, 25.04.2026

Ein Gespräch am Gartenzaun endet vor Gericht

En septembre 2020, une discussion entre deux voisins à Kaufdorf sur un projet de construction controversé débouche des années plus tard sur une affaire judiciaire. Un membre de la commission de construction est accusé d'avoir transmis des informations internes lors de la discussion et est finalement condamné pour violation du secret de fonction. Une enquête de la "Berner Zeitung", s'appuyant sur la loi sur la transparence, révèle les dessous de l'affaire. Le journal a pu consulter environ 25 pages de documents auprès de la préfecture, dont une dénonciation relevant du droit de la surveillance ainsi qu'un procès-verbal partiellement caviardé de la commission de construction. Il ressort de ces documents que la commission de construction a autorisé des places de parking supplémentaires alors que l'administration compétente en matière de construction avait refusé de le faire. Il apparaît en outre que les places de stationnement étaient notamment destinées aux voitures de collection. La préfecture conclut par la suite que la décision n'était pas juridiquement correcte. Ces éléments permettent de comprendre pourquoi des tensions sont apparues au sein de la commission et pourquoi le prévenu a signalé la décision.

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Cedric Fröhlich, Berner Zeitung, 25.04.2026

Gaza-Demo eskaliert – aber Akten existieren dazu keine

En octobre 2025, une manifestation pro-palestinienne en faveur de Gaza dégénère à Berne. Il y a de nombreux blessés et d'importants dégâts matériels. Début 2026, la police intervient bien plus tôt lors d'une manifestation anti-WEF de moindre ampleur et empêche un cortège dès le début. Une enquête de la "Berner Zeitung" montre, sur la base de la loi sur la transparence, comment la ville de Berne agit dans de tels cas. Le journal a demandé à voir la communication entre la ville et la police cantonale. La Direction municipale de la sécurité, de l'environnement et de l'énergie (SUE) a fait savoir qu'il n'existe aucun document concernant la manifestation de Gaza. Il n'y a pas de procès-verbaux, pas de notes et pas de courriels. Selon le SUE, tous les échanges ont eu lieu uniquement oralement ou par téléphone et n'ont pas été consignés. En revanche, il existe des documents concernant la manifestation anti-WEF, dont des procès-verbaux et des analyses de la situation par la police. Ceux-ci ne sont toutefois pas publiés. La ville justifie cette décision par la protection de la sécurité publique. Ainsi, des bases de décision centrales font défaut ou restent secrètes. L'action de l'État est ainsi difficilement vérifiable.

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Pascal Sigg, Infosperber, 19.04.2026

Wer viel Fisch isst, riskiert hohe PFAS-Werte

En vertu de la loi sur la transparence, le magazine en ligne bernois "Hauptstadt" a pu consulter des documents internes de l'Office fédéral de la santé publique (OFSP), publiés pour la première fois par le portail "Infosperber". Il en ressort que l'OFSP n'a pas rendu publics les résultats d'une étude de biomonitoring dans leur intégralité. Concrètement, il est apparu en interne que les volontaires de Lausanne présentaient des taux de PFAS dans le sang nettement plus élevés que ceux de Berne - une différence que l'OFSP a lui-même qualifiée de "sujet sensible", mais qu'il n'a pas communiquée dans un premier temps. Les documents internes indiquent en outre une cause possible : un lien significatif a été établi entre des taux élevés de SPFO et la consommation régulière de poisson, en particulier de poissons d'eau douce provenant de cours d'eau locaux. Cela suggère que la contamination varie selon les régions et qu'elle est fortement liée aux habitudes alimentaires. La publication de ces informations crée une pression sur l'OFSP pour qu'il communique plus ouvertement de tels résultats à l'avenir et qu'il étudie plus précisément les causes de la pollution par les PFAS.

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Simon Marti, NZZ am Sonntag, 19.04.2026

«Wir haben nichts. Nichts. Null»

En vertu de la loi sur la transparence, la "NZZ am Sonntag" a pu consulter une prise de position interne de l'Administration fédérale des finances (AFF). Il en ressort que l'AFF se montre critique à l'égard de la "stratégie à deux systèmes" prévue - c'est-à-dire l'exploitation simultanée du Patriot et d'un système supplémentaire. Elle juge inefficace l'utilisation parallèle de deux systèmes de défense aérienne différents en si petit nombre, car l'instruction, la logistique, la maintenance et l'infrastructure devraient être mises en place séparément pour les deux systèmes. Cela augmenterait fortement les coûts, la complexité et mobiliserait du personnel supplémentaire. La publication de cette évaluation contribue à influencer le débat politique et à augmenter la pression sur le Conseil fédéral pour qu'il évalue soigneusement la double stratégie prévue - notamment en termes de coûts, d'efficacité et de faisabilité.

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Otto Hostettler, Beobachter, 17.04.2026

So diktierte Moderna der Schweiz die Impfstoff-Lieferung

En été 2020, la Suisse s'est assurée très tôt des vaccins de Moderna. En vertu de la loi sur la transparence, le "Beobachter" a pu consulter les contrats de Moderna après une longue bataille juridique. Les documents montrent que la Suisse devait recevoir en priorité 4,5 millions de doses de vaccin. Pour cela, la Confédération a payé des prix élevés et a déjà versé 108 millions de dollars avant que le vaccin ne soit autorisé. La question de la responsabilité est particulièrement explosive. La Suisse a largement dégagé Moderna de toute responsabilité pour d'éventuels dommages, réclamations ou frais. Même les frais d'avocat et de procédure auraient dû être pris en charge par la Confédération. Ce n'est qu'en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle que Moderna aurait dû assumer elle-même la responsabilité. En outre, les contrats montrent que la Suisse n'était pas autorisée à revendre les doses de vaccin non utilisées. Elle ne pouvait que les donner. Ces documents permettent de comprendre quelles concessions la Suisse a faites pendant la pandémie pour obtenir rapidement des vaccins.

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Samuel Ryter, Appenzeller Zeitung, 15.04.2026

Dokument enthüllt gravierende Missstände in ehemaligem Herisauer Covai-Wohnheim

L'article traite de la fermeture de Covai AG à Herisau, qui a fait perdre leur domicile à des personnes handicapées. Les raisons sont longtemps restées floues jusqu'à ce qu'un document apporte plus de transparence. En vertu de la loi sur la transparence, l'"Appenzeller Zeitung" a pu consulter une décision du canton d'Appenzell Rhodes-Extérieures qui avait été prise à l'encontre de Covai AG et qui avait finalement conduit à sa fermeture. Il ressortait de cette décision que l'institution connaissait de graves dysfonctionnements, notamment un encadrement insuffisant, les résidents étant en partie laissés à eux-mêmes et la prise de médicaments n'étant pas contrôlée. En outre, les règles de sécurité et d'hygiène n'étaient pas respectées, sans que l'on intervienne en cas de problèmes évidents. En outre, le document a montré que la Covai se présentait comme un foyer alors que les structures correspondantes faisaient défaut et qu'elle fonctionnait en fait plutôt comme une forme d'habitat ambulatoire, le canton soupçonnant également que ce modèle était surtout motivé par des raisons économiques, car des forfaits mensuels élevés pouvaient ainsi être exigés.

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Robin Blanck, Schaffhauser Nachrichten, 15.04.2026

Skandalanwalt H.: Explizite Texte und «ein Pakt mit dem Teufel»

Le présent article traite de l'avocat schaffhousois H., contre lequel des interdictions d'exercer ont été prononcées à plusieurs reprises, l'accent étant mis en particulier sur son problème d'alcool, ses multiples écarts de conduite dans son quotidien professionnel ainsi que ses manquements aux obligations professionnelles dans ses relations avec les clients et dans la publicité pour son cabinet. En vertu de la loi sur la transparence, les "Schaffhauser Nachrichten" ont pu consulter un jugement de la Cour suprême datant de décembre 2025, qui concerne la prolongation de l'interdiction d'exercer et donne un aperçu du contexte et de l'évolution de l'affaire. Il en ressortait que H. avait déjà reçu plusieurs avertissements, notamment pour s'être présenté en état d'ébriété à des rendez-vous professionnels et pour avoir exercé sa profession de manière peu scrupuleuse, tout en continuant à douter de sa capacité de jugement et de sa fiabilité. En outre, le jugement a montré qu'il s'est comporté de manière inappropriée avec une cliente et qu'il aurait également violé des obligations professionnelles centrales, comme le secret professionnel, et que ses vidéos publiées ont été considérées comme de la publicité illicite pour les avocats, ce qui a eu pour conséquence globale que les manquements aux obligations se sont révélés répétés et graves sur une longue période et que l'interdiction d'exercer a été prolongée en conséquence.

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Raphael Rauch, Sonnntagsblick, 12.04.2026

Bund rechnet mit mehr Eritreern

L'évolution des demandes d'asile en Suisse est sous les feux de l'actualité depuis un certain temps, en particulier la nette augmentation des demandes en provenance d'Érythrée ainsi que les défis qui en découlent en matière de politique migratoire. Les relations diplomatiques difficiles entre la Suisse et l'Erythrée ainsi que les demandes de plus de dialogue et de mesures plus claires sont également thématisées. En vertu de la loi sur la transparence, le "SonntagsBlick" a pu consulter un rapport interne du Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM). Il en ressort que tant la Suisse que les organisations internationales continuent d'observer un niveau élevé de départs d'Erythrée. Parallèlement, le rapport montre que la dynamique migratoire a changé : Malgré des routes de fuite devenues plus difficiles et plus dangereuses, de nombreuses personnes continuent de quitter le pays et des indices montrent qu'une partie de la diaspora rentre temporairement, mais migre à nouveau vers l'Europe par la suite.

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Daniel Schurter, Watson, 30.03.2026

Armeepistole erfüllte die Muss-Kriterien nicht – dann schritt der Rüstungschef ein

"Watson" a pu, en vertu de la loi sur la transparence, consulter un autre rapport interne concernant l'acquisition du nouveau pistolet de l'armée, à savoir le rapport de pré-évaluation d'Armasuisse du 20 mai 2024, qui était partiellement caviardé. Il ressortait de ce rapport que le SIG Sauer P320 ne remplissait déjà pas les critères techniques obligatoires lors de la pré-évaluation, qu'il aurait dû être éliminé selon l'avis des experts et que le chef de l'armement Urs Loher avait néanmoins décidé de le maintenir sur la shortlist. En outre, Watson a pu voir, grâce à ce document, que Loher a introduit une nouvelle condition de "suissitude", selon laquelle au moins un élément critique du pistolet devait être produit en Suisse, et que cette intervention a été consignée dans le rapport lui-même. Avec d'autres rapports internes d'Armasuisse et de l'armée, publiés à la demande de la LTrans, Watson a ainsi eu un aperçu du déroulement, de l'évaluation et des interventions ultérieures dans la procédure de sélection. Contrairement au rapport du 24.03.26, il ne s'agit donc pas simplement de documents internes sur la procédure pistolet ou d'enseignements tirés de l'essai à la troupe, mais concrètement d'un rapport d'évaluation préliminaire interne supplémentaire d'Armasuisse, qui montre que le P320 a échoué techniquement très tôt et qu'il est malgré tout resté dans la procédure.

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Lisa Grauso, Thurgauer Zeitung, 28.03.2026

Löhne bei Thurgauer Gemeindepräsidien

En vertu de la loi sur la transparence, la "Thurgauer Zeitung" a pu obtenir des informations concrètes sur la rémunération des présidents de commune et de ville auprès des communes thurgoviennes. Dans un premier temps, le salaire annuel brut et la charge de travail des titulaires de la fonction ont été demandés et publiés. Cela a permis de déterminer le montant de l'indemnité dans une commune donnée et le taux d'occupation de la fonction présidentielle. Dans un deuxième temps, le journal s'est procuré des informations supplémentaires afin de pouvoir mieux comparer les salaires. Il s'agissait notamment de savoir si les frais étaient remboursés et sous quelle forme, si des jetons de présence étaient versés en plus du salaire et comment étaient gérées les indemnités liées aux mandats secondaires, c'est-à-dire si elles étaient conservées à titre personnel ou si elles étaient versées en tout ou partie à la caisse communale. Sur la base de ces données fournies par les communes, le journal a pu évaluer systématiquement les indemnités, calculer le salaire médian et mettre en évidence les différences entre les petites et les grandes communes.

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Konstantin Kreibich, Christian Hug, Zentralplus, 28.03.2026

Zuger Regierung verliert – und zensiert alles über Beat Villiger

En vertu de la loi sur la transparence, "Zentralplus" a pu consulter le procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil d'Etat de fin septembre 2022. Il en ressortait que le gouvernement zougois avait discuté en interne de l'"incapacité à exercer la fonction" de Beat Villiger avant même sa démission. Il apparaissait également que l'on partait du principe qu'il ne reprendrait pas ses affaires avant la fin de la législature. C'est pourquoi le gouvernement a chargé son suppléant Stephan Schleiss de vérifier la régularité des affaires et des processus de la direction de la sécurité et de signaler immédiatement toute irrégularité.

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Marc Menichini, RTS Forum, 27.03.2026

Terrains de foot au Proche-Orient: la collaboration entre la Suisse et la FIFA fait jaser en interne

En vertu de la loi sur la transparence, le "RTS Forum" a pu consulter plusieurs courriels internes du DFAE et a ainsi eu un aperçu des discussions internes au département concernant un projet de construction de mini-terrains de football au Proche-Orient, planifié en collaboration avec la FIFA. Il ressort de ces documents que des collaborateurs du DFAE ont exprimé d'importantes réserves et ont notamment évoqué les risques de réputation pour la Suisse, l'utilité douteuse pour les enfants dans le contexte de l'époque ainsi que la contradiction entre un projet de football et la situation de violence sur place. Dans le même temps, les courriels ont montré que le projet avait avancé en peu de temps et qu'un accord avait finalement été conclu sur le financement de deux mini-terrains de football en Cisjordanie dans un premier temps.

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Michelle Keller, Konstantin Kreibich, Zentralplus, 27.03.2026

Zuger Amtsblatt: Zehntausende Franken – ohne Ausschreibung

Dans la troisième partie de l'enquête sur la démission de l'ex-conseiller d'Etat Beat Villiger, "Zentralplus" a pu consulter les procès-verbaux du Conseil d'Etat de l'année 2022 en se basant sur la loi sur la transparence. Il en est ressorti que le canton de Zoug avait attribué de gré à gré le mandat pour la feuille officielle électronique au Seco, donc sans appel d'offres public. Les procès-verbaux ont également montré comment le gouvernement a justifié cette procédure, à savoir par une adjudication dite "Instate", parce que le Seco avait déjà lancé un appel d'offres public pour son portail de feuilles officielles et que d'autres cantons devaient pouvoir se joindre à ce système. En outre, les documents faisaient apparaître les coûts : environ 20'000 francs pour l'installation et environ 91'800 francs par an pour l'utilisation du portail. Enfin, il en ressortait également que le contrat n'était pas limité dans le temps, mais qu'il pouvait être résilié avec un préavis d'un an.

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Ruedi Studer, Blick, 26.03.2026

SP-Jans weist Knallhart-Rösti in die Schranken

«Blick» a consulté, en vertu de la loi sur la transparence, des documents internes relatifs au traitement par le Conseil fédéral de l'initiative de l'UDC sur la protection des frontières. Ceux-ci montrent que le département d'Albert Rösti a exigé, lors de la consultation des offices internes à l'administration, une recommandation de vote en faveur du oui et qu'il a qualifié le projet de réponse aux problèmes urgents de migration et de sécurité intérieure. Il ressort en outre des documents que le ministre de la justice Beat Jans a remis en question dans sa note de discussion la compatibilité de l'initiative avec le droit international impératif, notamment avec le principe de non-refoulement, et que son département voit plusieurs points de conflit possibles. Le département de l'économie de Guy Parmelin s'est en revanche opposé à un examen approfondi de l'invalidité de l'initiative.

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