Valais

Depuis 2011, le canton du Valais a mis en vigueur la Loi sur l’information du public, la protection des données et l’archivage (LIPDA) qui ancre le principe de la transparence. La loi valaisanne – comme la genevoise – a une particularité: elle s’applique également aux organisations du secteur privé sur lesquelles le secteur public détient une «influence décisionnelle».
Loi sur l’information du public, la protection des données et l’archivage (LIPDA) du canton du Valais du 9 octobre 2008
| Article constitutionnel | Non |
| Loi en vigueur depuis | 1er janvier 2011 |
| Liens | LoiRèglement d’exécution |
| Préposé cantonal à la transparence |
Lauris Loat |
| Principe | La loi s’applique aux autorités du canton et des communes, aux organismes publics cantonaux, communaux et aux bourgeoisies. Elle s’applique également aux organismes privés accomplissant des tâches publiques ou dans lesquels le secteur public détient une part majoritaire ou y «exerce une influence prépondérante». Si les institutions concernées sont limitées par la loi dans leur compétitivité, elle ne s’applique pas. Articles de la loi |
| Gouvernement | Oui Les séances du Conseil d’Etat ne sont pas publiques; les procès-verbaux de ces séances ne sont pas soumis à la loi. Articles de la loi |
| Administration cantonale | Oui Articles de la loi |
| Parlement | Oui Le Grand Conseil peut toutefois exclure des procès-verbaux de ses commissions du champ d’application de la loi. Articles de la loi |
| Justice | Oui Articles de la loi |
| Communes | Oui Les procès-verbaux des séances des exécutifs communaux ne sont pas concernés par la loi. Les législatifs communaux peuvent également restreindre l’accès à des procès-verbaux de commissions. |
| Eglises | Oui Articles de la loi |
| Entités privées qui accomplissent des tâches publiques | Oui Articles de la loi |
| Entreprises avec participation du secteur public | Oui Pour autant que le secteur public en détienne une part majoritaite ou y «exerce une influence prépondérante». Articles de la loi |
| Entités privées qui ont des représentants publics dans un organe décisionnel | Oui Pour autant que le secteur public en détienne une part majoritaite ou y «exerce une influence prépondérante». Articles de la loi |
| Procès-verbaux de séances non publiques | Les procès-verbaux des séances du Conseil d’Etat et des exécutifs communaux ne sont pas accessibles. Les législatifs du canton et des communes peuvent restreindre l’accès à des procès-verbaux de commissions. Articles de la loi |
| Affaires en cours | Mis à part les procédures judiciaires, la loi n’exclut pas explicitement les affaires en cours. Articles de la loi |
| Documents non terminés | Ne sont pas des documents au sens de la loi. Articles de la loi |
| Documents à usage personnel | Ne sont pas des documents au sens de la loi. Articles de la loi |
| Documents à usage commercial | Ne sont pas des documents au sens de la loi. Articles de la loi |
| Documents antérieurs à l’entrée en vigueur de la loi | Oui La loi s’applique rétroactivement, sans limite dans le temps. |
| Sécurité publique | Une pesée des intérêts a lieu. Articles de la loi |
| Relations extérieures | Une pesée des intérêts a lieu. Articles de la loi |
| Processus décisionnel de l’autorité | Une pesée des intérêts a lieu. Articles de la loi |
| Exécution de mesures prises par une autorité | Une pesée des intérêts a lieu. Articles de la loi |
| Négociations en cours | Une pesée des intérêts a lieu. Articles de la loi |
| Sphère privée | Dans la mesure du possible, les données personnelles doivent être rendues anonymes. Articles de la loi |
| Secret professionnel, de fabrication et d’affaires | Une pesée des intérêts a lieu. Articles de la loi |
| Informations fournies librement à une autorité | Une pesée des intérêts a lieu. Articles de la loi |
| Charge de travail disproportionnée | Si le traitement d’une demande engendre un effort disproportionné, l’autorité peut la refuser. Articles de la loi |
| Demandes abusives | L’autorité peut rejeter une demande en cas de demande abusive. Articles de la loi |
| Procédures judiciaires en cours | Les autorités judiciaires informent sur les procédures en cours «dans la mesure où l’intérêt public le justifie». Articles de la loi |
| Affaires en cours | Mis à par les procédures judiciaires, la loi n’exclut pas explicitement les affaires en cours. Articles de la loi |
| Documents à usage personnel | Ne sont pas des documents au sens de la loi. Articles de la loi |
| Documents non terminés | Ne sont pas des documents au sens de la loi. Articles de la loi |
| Documents antérieurs à l’entrée en vigueur de la loi | Non La loi s’applique rétroactivement, sans limite dans le temps. |
| Autres exceptions | Oui La liste des intérêts publics et privés qui peuvent empêcher une publication n’est pas exhaustive. D’autres raisons peuvent être avancées. |
| Autres dispositions légales | Demeurent réservées. Articles de la loi |
| À qui adresser la demande? | A l’office qui a rédigé le document ou qui le possède. L’adresse des autorités se trouve dans l’www.vs.ch/fr/web/organisation/annuaire. Articles de la loi |
| Sous quelle forme adresser la demande? | Pas de forme particulière exigée. Articles de la loi |
| Comment déposer une demande en lien avec GEVER? | Toutes les étapes sont décrites dans notre Manual. |
| Faut-il justifier sa demande? | Non Toute personne a droit d’accéder sans justification à un document. Articles de la loi |
| Délai de réponse de l’autorité compétente | Dans les 10 jours, exceptionnellement 20 jours. Articles de la loi |
| Peut-on déposer une demande en médiation? | Oui Le préposé cantonal mène la procédure de médiation. Articles de la loi |
| Les décisions de l’organe de médiation sont-elles publiques? | Les recommandations sont en principe publiées par le préposé sur son site. |
| Y a-t-il une voie de recours? | Lorsque le préposé cantonal a émis une recommandation lors d’une médiation, l’autorité décide dans les 10 jours si elle la suit. Cette décision est soumise à procédure administrative et donc sujette à recours. Articles de la loi |
| Emoluments | Exceptionnellement Pour obtenir des copies ainsi qu’en cas de «travail important», des émoluments peuvent être exigés. Est considéré comme «travail d’une certaine importance» une charge de plus d’une demi-heure. Articles de la loi |
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Histoires sur la transparence de ce canton Valais
Roulet François, Louis Cédric, Zufferey Dimitri, RTS Témps Present, 08.11.2026
Pour les ministres concernés par la Loterie Romande, ses bénéfices passent avant la prévention
Les membres du gouvernement chargés des jeux de hasard en Suisse romande semblent surtout préoccupés par le montant des bénéfices de la Loterie Romande. La santé publique, la prévention et même l'autorité de surveillance semblent plutôt leur faire de l'ombre. C'est ce qui ressort des procès-verbaux des séances de la Conférence romande des membres du gouvernement chargés des jeux de hasard. La rédaction de «RTS Temps Présent» a pu les consulter grâce à la loi sur la transparence du canton du Valais.
Patrick Ferrari, Le Nouvelliste, 22.10.2026
Patients mis en danger, facturation douteuse: en Valais, les dérives des organisations privées de soins à domicile
Vieillir chez soi plutôt qu’en maison de retraite: c’est ce que souhaitent de nombreuses personnes âgées. Ce besoin est souvent pris en charge par des prestataires privés de soins à domicile, dont les prestations sont couvertes par l’assurance maladie obligatoire. Ces dernières années, le canton du Valais a interdit l’activité de cinq organisations Spitex privées. Grâce à la loi cantonale sur la transparence, la rédaction du «Nouvelliste» et de la «RTS» dispose de documents montrant que les contrôleurs cantonaux ont constaté des lacunes parfois graves. Des abus et des comportements répréhensibles se produisent régulièrement. Ceux-ci s’expliquent notamment par un manque de personnel qualifié. Certaines entreprises Spitex ont recours à du personnel auxiliaire qui n’est manifestement pas suffisamment formé.
Thomas Jossen, Walliser Bote, 26.09.2026
Interne Mails zum A9-Eklat: So angespannt ist das Verhältnis zwischen Kanton Wallis und dem Bundesamt für Strassen
Une fois de plus, l'A9 fait parler d'elle: le Conseil d'État valaisan annule l'appel d'offres pour le lot Pfyngut-Seeli de l'A9. Le risque serait beaucoup trop déséquilibré, au détriment des entrepreneurs. Des entreprises de construction et des associations professionnelles sont également intervenues. Le «Walliser Bote» dispose désormais, grâce à la loi cantonale sur la transparence, de courriels internes échangés entre l’Office fédéral des routes (OFROU) et le Service valaisan de la construction des routes nationales. Cette correspondance révèle pour la première fois en détail les circonstances qui ont conduit à cette annulation et met en lumière un problème structurel: le canton est maître d’ouvrage et pouvoir adjudicateur; le Département de la mobilité, du développement territorial et de l’environnement mène les procédures. La Confédération finance environ 96 % du projet; l’OFROU supervise et pilote le projet. Officiellement, l’OFROU attribue au Valais la responsabilité du contrat et de l’attribution du marché. Les e-mails montrent toutefois à quel point il est intervenu: l’OFROU a exigé l’annulation, fourni l’article de loi, formulé la motivation et déterminé la date de publication souhaitée. Formellement, c’est le Conseil d’État qui a pris la décision. Mais l’impulsion décisive, ainsi que le calendrier, sont venus de Berne.
Patrick Ferrari, Le Nouvelliste, 25.06.2026
«Des problèmes significatifs» en matière d’impôts
Dans la commune valaisanne d’Ayent, des retards ont été constatés dans l’établissement des avis d’imposition portant sur des montants supérieurs à 500’000 francs. C’est ce que révèlent des documents obtenus par la rédaction du journal «Le Nouvelliste» grâce à la loi cantonale sur l’accès aux documents. Plus de 200 dossiers sont concernés, notamment des prestations en capital et des entreprises pour lesquelles les avis d'imposition ont été envoyés en retard ou n'ont pas été communiqués. De plus, certains contribuables ont été imposés à un taux trop élevé. Selon le rapport, des lacunes ont également été constatées dans le traitement des dossiers plus anciens. La commune a entre-temps corrigé une grande partie des cas; la fin du rattrapage est prévue d’ici septembre 2026.
Christian Egg, Work, 05.03.2026
Die Belastung der Mitarbeitenden wurde gar nicht untersucht
En vertu de la loi sur la transparence, le journal «Work» a pu demander et consulter un rapport de contrôle du canton du Valais concernant la fondation Mitmänsch Oberwallis, qui n'avait pas été rendu public jusqu'à présent. On a ainsi appris que le canton n'avait pas effectué un audit complet, mais seulement une visite de contrôle dans quelques établissements. Il ressort en outre du rapport que seule la qualité de la prise en charge des résidents a été examinée. En revanche, la charge de travail et les conditions de travail des collaborateurs n'ont pas du tout été examinées.
Cédric Jordan, RTS Forum, 24.11.2025
En Valais, un rapport gardé secret pendant 6 ans tance un chef de service
En se basant sur la loi valaisanne sur l'information du public, la protection des données et l'archivage (LIPDA), la RTS et Le Temps ont pu consulter des rapports internes sur la réorganisation du Service valaisan des bâtiments, des monuments et de l'archéologie datant de 2019. Ces rapports montrent que la restructuration n'a pas été motivée uniquement par des raisons stratégiques, mais surtout par un conflit insoluble entre le chef de service Philippe Venetz et la responsable de l'archéologie Caroline Brunetti, ainsi que par des critiques massives à l'encontre du style de gestion de Venetz. Bien que les auteurs aient recommandé de ne pas toucher à l'organisation et d'envisager plutôt des conséquences au niveau du personnel, le canton a ignoré ces remarques. Malgré l'avis clair du préposé cantonal à la protection des données selon lequel de tels audits gouvernementaux sont publics, le canton a refusé l'accès pendant près de six ans en invoquant la confidentialité promise. Ce n'est qu'après une décision du tribunal cantonal que la publication des rapports a été imposée.
Raphael Rauch, Sonntagsblick, 14.09.2025
Für 15 000 Franken: Walliser Regierung segelt nach Korsika
Léandre Duggan, RTS Mise au Point, 01.09.2025
L'UTMB et le trail: du mythe au business florissant
L'UTMB est passé d'une course de montagne mythique à une marque internationale qui organise des courses dans le monde entier et réalise un chiffre d'affaires considérable. Dans le même temps, certaines localités hôtes, comme celles du Valais, bénéficient d'aides publiques : les recherches menées par RTS Mise au Point sur la base de la loi valaisanne sur l'information du public, la protection des données et l'archivage (LIPDA) montrent que la commune de Val de Bagnes contribue à hauteur de 150 000 francs par édition. Au total, environ un quart du budget de la course de Verbier (1,25 million de francs) provient de subventions, le reste étant couvert par les frais d'inscription et les sponsors.
Patrick Ferrari, Le Nouvelliste, 31.07.2025
Neuf communes épinglées
Les communes valaisannes sont autorisées à dépenser de l’argent public jusqu’à un certain montant. Si ce montant dépasse 5 % des recettes brutes, l’assemblée primaire ou le conseil général doit se prononcer. Ces règles ne sont toutefois pas toujours respectées, comme le montre un rapport de l’Inspection cantonale des finances (IF). Il ne s’agit cependant pas de violations extrêmement graves de la loi. Chaque commune contrôlée a reçu un rapport de l’Inspection des finances. En vertu de la loi sur la transparence, Le Nouvelliste a consulté le document transmis à la commune de Saxon. « Pour les trois projets, les compétences d’engagement de la dépense n’ont formellement pas été respectées », constate l’Inspection des finances. Les dossiers concernés sont le centre médical Les Sources, le réseau d’eau potable et la route de la Plâtrière. Il est reproché, d’une part, que les projets aient été découpés en étapes annuelles, et d’autre part, que les dépenses n’aient pas été approuvées séparément pour chaque projet.
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Jacqueline Pirszel, Tybalt Félix, RTS 19h30, 24.02.2025
Les condamnés romands n'ont pas tous le même accès au bracelet électronique
Une Recherche de la RTS, basée sur la loi sur la transparence, révèle de grandes disparités cantonales dans l'utilisation du bracelet électronique comme alternative à la prison. En Suisse romande, cette mesure a été appliquée 351 fois en 2024, soit 15 % des condamnations éligibles.
Le canton de Vaud l'utilise plus fréquemment que la moyenne : 124 personnes (16 % des condamnés) ont purgé leur peine sous surveillance électronique. À Neuchâtel, en revanche, avec seulement 15 cas pour environ 238 condamnations annuelles, le taux est le plus bas de Suisse romande. Le conseiller d'État Alain Ribaux explique cette situation par des pratiques cantonales différentes et l'absence de surpopulation carcérale.
À Genève, Fribourg et en Valais, le bracelet électronique est utilisé deux à trois fois pour 20 condamnations, tandis que Berne affiche le taux le plus élevé avec près de cinq cas sur 20. En Suisse alémanique, Zurich présente des chiffres similaires à ceux de Vaud, alors que Bâle-Ville, avec un ratio de 0,5, se situe encore en dessous de Neuchâtel.
Matthias Sander, NZZ, 22.01.2025
Leere Kassen in St-Gingolph
Le contrôle des finances voit deux causes à ce chaos fiscal : premièrement, les changements fréquents du caissier communal, qui était à chaque fois largement livré à lui-même, et deuxièmement, l'absence de contrôle interne dans la petite administration. De telles situations sont toutefois exceptionnelles en Valais, souligne le Contrôle des finances.
Lino Schären, Sonntagsblick, 24.11.2024
11 von 27 Wölfen waren nicht zum Abschuss freigegeben
Sur les 27 loups abattus en Suisse durant l'hiver précédent, onze n'appartenaient pas aux meutes dont la destruction avait été autorisée par l'Office fédéral de l'environnement, selon les analyses génétiques de l'Université de Lausanne. Cinq louveteaux et six adultes ont ainsi été tués par erreur. Ces abattages ne sont toutefois pas illégaux: l'autorisation porte sur un périmètre fixé par le canton et approuvé par l'office fédéral, indépendamment de l'identité génétique des animaux, précise le service valaisan de la chasse.
Mauro Pfammatter, Thomas Jossen, Walliser Bote, 18.03.2024
Mangelnder Informationsfluss sorgte für Fehler in Briger Stadtverwaltung
Un audit externe de l'administration de Brigue-Glis recommande d'améliorer la circulation des informations et d'associer davantage les services administratifs à la préparation des décisions. Le «Walliser Bote» a obtenu le rapport après plusieurs mois de démarches fondées sur la loi sur la transparence. Les auditeurs relèvent que la gestion des contrats et le recouvrement sont organisés de manière décentralisée et parfois dépendante de personnes particulières, sans contrôle de gestion centralisé. Le système de contrôle interne reçoit en revanche une bonne appréciation. Dans deux cas, les informations nécessaires à la facturation ne sont pas parvenues à temps aux services responsables.
Patrick Ferrari, Le Nouvelliste, 23.12.2021
Les montants versés aux caves bientôt divulgués?
A quelles caves valaisannes sont allés les 5 millions de francs d’aide cantonale pour le déclassement de vins AOC? Quels montants d’argent public ont été attribués et perçus par les sociétés concernées? Les données relatives à ces questions devraient être transmises au «Nouvelliste», selon le préposé cantonal à la transparence Sébastien Fanti. Jusqu'à ce jour, les autorités cantonales n'ont livré que les chiffres pour les six entreprises ayant consenti à la transmission de ces informations dans l’attente de la recommandation du préposé. Sur les 5 millions mis à disposition, ces six sociétés ont obtenu près 1,2 million de francs. Les 3,8 millions restants ont été attribués à neuf caves qui ont maintenu leur opposition. Le canton a fait savoir qu'il comptait transmettre ces informations.
Pauline Turuban, Yves Terrani, RTS Forum, 25.04.2019
Des rapports secrets sur les remontées mécaniques de Crans-Montana révélés
Invoquant la loi valaisanne sur l’information, plusieurs médias dont RTS ont demandé un rapport sur l’augmentation du capital des remontées mécaniques de Crans-Montana (CMA). L’enquête réclamée par les communes actionnaires montre que le milliardaire tchèque Radovan Vitek et le président de CMA Philippe Magistretti ont négligé les intérêts des communes. Celles-ci s’étaient opposées à une publication du document.
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Liens vers les histoires
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