{"id":8138,"date":"2024-09-20T07:14:44","date_gmt":"2024-09-20T05:14:44","guid":{"rendered":"https:\/\/www.oeffentlichkeitsgesetz.ch\/francais\/?p=8138"},"modified":"2024-10-18T12:01:00","modified_gmt":"2024-10-18T10:01:00","slug":"les-cantons-font-leur-propre-cuisine-gever","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.oeffentlichkeitsgesetz.ch\/francais\/2024\/09\/les-cantons-font-leur-propre-cuisine-gever\/","title":{"rendered":"Les cantons font leur propre cuisine GEVER"},"content":{"rendered":"
\"\" Les cantons aussi se mettent au num\u00e9rique, \u00e0 l’image de cet employ\u00e9 de l’administration. (Photo: Gaetan Bally\/Keystone)

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Par Eva Hirschi.<\/em> La plupart des cantons recourent \u00e0 des logiciels professionnels pour la gestion \u00e9lectronique des affaires<\/strong> (GEVER). Similairement \u00e0 la Conf\u00e9d\u00e9ration, ces logiciels peuvent \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9s lorsque l’on travaille avec les lois sur la transparence.<\/strong><\/p>\n

Les administrations publiques ont besoin de syst\u00e8mes GEVER pour g\u00e9rer de mani\u00e8re syst\u00e9matique les affaires, les documents, les adresses et les courriels. De tels syst\u00e8mes ne sont pas seulement utilis\u00e9s par la Conf\u00e9d\u00e9ration, mais aussi par les cantons et les communes. Cependant, le processus de num\u00e9risation s’y d\u00e9roule de mani\u00e8re tr\u00e8s diff\u00e9rente, qui n’en est parfois qu’\u00e0 ses balbutiements.<\/p>\n

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Loitransparence.ch <\/em>a obtenu une vue d’ensemble des syst\u00e8mes GEVER utilis\u00e9s dans les cantons. Comme au niveau f\u00e9d\u00e9ral, ces syst\u00e8mes peuvent aider les journalistes \u00e0 trouver des listes bien d\u00e9finies de dossiers et de documents et \u00e0 faire ainsi des demandes d’acc\u00e8s pr\u00e9cises.<\/p>\n

Alors que la plupart des cantons misent sur des programmes sp\u00e9cialis\u00e9s pour la gestion des affaires, certains se contentent \u00e9galement de simples solutions Cloud ou ne font que sauvegarder les documents sur le serveur. Les possibilit\u00e9s de recherche plein texte dans les documents ou les titres de dossiers ainsi que la limitation temporelle et th\u00e9matique des documents sont ici souvent tr\u00e8s limit\u00e9es. Il est donc plus difficile de fournir aux demandeurs les informations auxquelles ils ont droit au regard de la loi.<\/p>\n

Deux fournisseurs dominent le march\u00e9 dans les cantons<\/strong>
\nLa solution logicielle de l’entreprise CM Informatik est la plus fr\u00e9quemment utilis\u00e9e dans les cantons et les communes. Selon notre analyse, 15 cantons utilisent le produit autrefois connu sous le nom d’Axioma, qui s’appelle aujourd’hui CMI. Dans certains cantons, ce syst\u00e8me est compl\u00e9t\u00e9 par des applications sp\u00e9cifiques. CMI est un fournisseur \u00e9tabli qui, selon ses propres dires, est \u00e9galement utilis\u00e9 dans plus de 900 communes et 1200 \u00e9coles. Comme pour le syst\u00e8me de la Conf\u00e9d\u00e9ration, Acta Nova, la gestion des dossiers est ici bas\u00e9e sur un syst\u00e8me de classement et il est possible de cr\u00e9er des listes de dossiers et de documents.<\/p>\n

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Les cantons recourent \u00e0 ces syst\u00e8mes GEVER<\/strong><\/p>\n

Nous avons demand\u00e9 aux cantons quels syst\u00e8mes de gestion des affaires ils utilisent. Voici les indications que nous avons obtenues (\u00e9tat septembre 2024, sans garantie).\u00a0<\/p>\n